Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY
/
DOMAINE DE FONTENILLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONTENILLE
E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY

Numéro de dépôt :
99787931
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DOMAINE DE FONTENILLE

Déposée le 16 avril 1999 par la société E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FONTENILLE »

Le déposant est la société E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY domicilié(e) LA COGNARDIÈRE, 44330 LE PALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 909 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIENNE RICHARD DE TOURNAY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque DOMAINE DE FONTENILLE est expirée depuis le 16 avril 2009.

E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CAPUCINES DOMAINE DE NERLEUX , CUVEE FLORIAN DOMAINE DES CHALONGES , DOMAINE COGNARDIERE , CUVEE HORTENSE , VD VIGNERONS DOMAINES , CHATEAU DU HALLAY , CUVEE DES IRIS , Domaine CLAUDE VILLAIN , CUVEE DE LA ROSERAIE


E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY - LA COGNARDIÈRE, 44330 LE PALLET - France - SIREN 384909727


FABIENNE RICHARD DE TOURNAY - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Renonciation totale n°286769 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vins d'appellation contrôlée Pouilly fumé provenant de l'exploitation dénommée " Domaine de Fontenille ".